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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCRETTET COLEGRAVE
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City'Plant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

City'Plant
DUCRETTET COLEGRAVE S.A.

Numéro de dépôt :
99803094
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2009

Présentation de la marque City'Plant

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) DUCRETTET COLEGRAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « City'Plant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCRETTET COLEGRAVE domicilié(e) Z.A.E. des Cinq Chemins, B.P. 69 - Margencel, 74202 Thonon-les-Bains Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 317 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCRETTET COLEGRAVE à l'attention de M. REYNAUD François - France.

La marque City'Plant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City'Plant est expirée depuis le 12 juillet 2009.

DUCRETTET COLEGRAVE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER SEEDLING


DUCRETTET COLEGRAVE S.A. - Z.A.E. des Cinq Chemins, B.P. 69 - Margencel, 74202 Thonon-les-Bains Cedex - France - SIREN 341317501


DUCRETTET COLEGRAVE à l'attention de M. REYNAUD François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Produit agricole, horticole Forestier (ni préparés, ni transformés) Graines Plantes et fleurs naturelles Plants.